Articles sélectionnés pour le thème : complementaire sante contrat groupe
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Refus resiliation assurance cadre loi chatel / Droit des ...
12901 message(s) , Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour,
Le code des assurances ne précise rien à ce sujet, mais les assureurs aiment bien qu'on leur précise pour quelle raison on résilie.
Vous répondez donc que c'est suivant l'article L113-15-1 du code des assurances.
Citation :
Article L113-15-1
Créé par Loi n°2005-67 du 28 janvier 2005 - art. 2 JORF 1er février 2005 en...
Site :
https://www.experatoo.com
Mutuelle Oreade - Devis mutuelle : Mutuelle Oreade
Mutuelle Oreade
23 mai 2014
Organisme à but non lucratif, la Mutuelle Oreade est l'un des 25 premiers acteurs nationaux de par son chiffre d'affaire annuel. Son existence actuelle est issue de près d'un siècle d'histoire entre unions et fusions avec d'autres organismes.
La première pierre a été posée avec la création en 1931 de la Caisse d'Assurance Chirurgicale Mutuelle du...
Site :
http://www.devis-mutuelle.org
Mutuelle : les cas de dispense d'adhésion sont revus
Les redressements de cotisations en cas de travail dissimulé sont majorés
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 a instauré un nouveau cas de dispense pour les salariés en CDD ou en contrat de mission, dont la durée de la couverture collective obligatoire santé est inférieure à un seuil fixé par un décret du 30 décembre 2015 à 3 mois. Le décret fixe en outre les...
Site :
https://www.netpme.fr
Mutuelle entreprise obligatoire - agissonspourlegalite.fr
Comparatif d'assurances Comparez les mutuelles santé Comparateur devis mutuelles entreprise obligatoire
Comparateur devis mutuelles entreprise obligatoire
A compter du 1er janvier 2016, les salariés auront l'obligation d'adhérer à une mutuelle d'entreprise. Bien que cette contrainte semble aller à l'encontre de la volonté d'un salarié, la mutuelle obligatoire d'entreprise a pour vocation...
Mutuelle Generale PTT - mutuelle-sante.net
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Mutuelle Generale PTT
7 organismes en secours mutuelle se sont regroupés auprès de la Mutuelle Generale PTT depuis sa mise en...
Mutuelle Générale PTT - Devis mutuelle
Mutuelle Générale PTT
11 octobre 2013
La mutuelle Générale PTT a été fondée en 1945. Elle intervient généralement sur le marché des entreprises et des particuliers, dans le domaine de la prévoyance et de la santé.
Historique
La Mutuelle Générale PTT (MGPTT) a été créée le 12 juillet 1945. Elle naît d'un regroupement de 7 entreprises de mutualité postales.
En 1947, la gestion...
Date: 2015-08-03 13:47:19
Site :
http://www.devismutuelle.org
Prime Naissance 2018 Des Mutuelles: pro BTP, ag2r, CGOS ...
Mutuelle et prime de naissance ne font pas toujours bon ménage. C'est dommage, car cette allocation, versée sous la forme d'un forfait naissance permet aux familles (pour le papa comme pour la maman) de faire face aux premières dépenses liées à l'arrivée d'un nouveau né dans le foyer. Nous sommes donc allés à la pêche aux informations, en classant les mutuelles par ordre alphabétique...
Site :
http://pret-aide.net
Mutuelle Vivinter Devis en ligne - Estimation ...
Accueil > Devis Mutuelle en ligne > Devis mutuelle Vivinter en ligne
Devis mutuelle Vivinter en ligne
Chaque personne peut obtenir un devis mutuelle Vivinter en ligne facilement pour mieux estimer les remboursements et les dépenses. Cette société appartient au groupe SIACI Saint-honoré. Elle propose différentes complémentaires santé. Les adhérents peuvent voir tous ses...
Site :
https://comptemutuelle.info
Thèmes liés : complementaire sante mutuelle devis ligne / mutuelle sante devis en ligne / devis ligne mutuelle / devis mutuelle complementaire ligne / mutuelle demande devis telephone
Loi Hamon : Quelles Assurances Puis-je Résilier
Le 27 Juin 2014 dans Guides
La loi Hamon ou « loi consommation » a été publiée au journal officiel le 17 mars 2014 et entrera en vigueur dans les mois à venir. Cette loi a pour objectif de rééquilibrer les rapports entre professionnels et particuliers. De nombreuses évolutions vont ainsi avoir lieu et seront particulièrement avantageuses pour le consommateur....
Site :
https://resiliation-loihamon.com
Thèmes liés : delai de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante resiliation / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Mutuelle retraite - Quelle complémentaire santé choisir
Quitter une mutuelle Groupe
Lors de votre départ à la retraite, la question de votre couverture santé dépendra du caractère obligatoire ou non de votre mutuelle d'entreprise.
Si vous étiez couvert par une mutuelle d'entreprise à adhésion facultative, il est fréquent que l'entreprise se décharge de la participation qu'elle apportait à la cotisation de la mutuelle de groupe et...
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Date: 2018-06-15 14:16:38
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Raimbeaucourt » Mutuelle Communale
En France, plus de quatre millions de personnes ne possèdent pas de mutuelle santé. Ils ne peuvent donc compter que sur la base du régime général de la Sécurité sociale. Et ce chiffre est en constante évolution.
De plus, depuis 2016, l'ANI (accord national interprofessionnel) rend obligatoire pour tous les salariés, la mise en place de complémentaire santé. Retraités, chômeurs, travailleurs indépendants, étudiants... restent confrontés aux mêmes difficultés.
C'est pourquoi le Conseil Municipal et le CCAS se mobilisent et proposent la possibilité pour chacun d'adhérer à...
Site :
http://www.raimbeaucourt.fr
La Mutuelle Générale - Service Client
Accueil > Recherche d'un service client > Prévoyance - Complémentaire santé > La Mutuelle Générale
La Mutuelle Générale
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 2.5/5 sur la base de 9 votes)
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Le service client La Mutuelle Générale
Pour les particuliers tout comme pour les professionnels, bénéficiez d'une assurance...
Site :
service-client.fr
Lettres de résiliation d'une mutuelle : Résiliation à ...
Votre assurance complémentaire santé arrive à échéance et vous souhaitez la résilier. Vous devez envoyer une lettre recommandée à la société qui vous assure.
Notre conseil
Veillez à respecter le délai de préavis stipulé dans les dispositions générales de votre contrat. Le préavis est de deux mois avant l'échéance principale pour la résiliation annuelle. ...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Mutuelle labellisée - Smacl Santé
Mutuelle labellisée
SMACL Santé, mutuelle du code de la mutualité, adhérente à la FNMF, aujourd'hui mutuelle « labellisée » , fait partie du groupe SMACL, premier opérateur auprès des collectivités dans le domaine du dommage aux biens, de la responsabilité et de la protection juridique.
La connaissance que possède SMACL Santé du milieu territorial lui donne aujourd'hui une réelle...
Site :
http://www.mutuelle-labellisee.fr
Thèmes liés : complementaire sante et prevoyance des agents territoriaux / liste des mutuelles sante labellisees / mutuelle sante prevoyance / liste des mutuelles sante labellises / mutuelle sante collectivite territoriale
La mutuelle entreprise obligatoire en 2016 - Mutuelle dentaire
Fonctionnement de la mutuelle entreprise
La mutuelle entreprise est devenue obligatoire en 2016 ! La généralisation de la mutuelle entreprise, voici ce qu'a prévu la loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013, issue de l'ANI, l'Accord National Interprofessionnel, datant du 11 janvier 2013. Qu'est-ce qui va changer pour les entreprises en France ? La généralisation de la mutuelle...
Site :
https://dentairemutuelle.com
Comparatif de mutuelle optique pour particulier - ADP ...
Trouver la meilleure mutuelle optique pour particulier
Avoir une bonne prise en charge de vos lunettes et lentilles
Les soins ophtalmologiques font partie des frais les plus lourds dans le budget santé des français mais paradoxalement parmi les soins les moins remboursés par la sécurité sociale.
Consultez une sélection de garanties spéciales optique afin d'obtenir de meilleurs...
Site :
https://www.adpassurances.fr
L'imposition de la participation de l'employeur aux ...
Anticipez vos impôts 2014
Une hausse d'impôts de 90 à 150 EUR
La cotisation due chaque mois à la mutuelle d'entreprise par les salariés est généralement prise en charge en partie par leur employeur. La fraction prise en charge représente dans la plupart des cas entre 50 et 60 % du montant à payer.
Le montant de la cotisation, elle, dépend de plusieurs facteurs : taille de...
Site :
https://impots.dispofi.fr
Mutuelle de France Télécom - mutuelle salariés France Télécom
Sam 16 Juin 2018
Mutuelle de France Télécom - mutuelle salariés France Télécom
Des nombreuses sources internes et externes de France Télécom permettent de savoir qu'il existe au sein de celle-ci une complémentaire qui est réservée à l'ensemble des employés et des collaborateurs du groupe. Cet organisme reçoit l'appellation de mutuelle France Télécom et possède de nombreuses offres.
Les prestations de la mutuelle de ce groupe
Les services de complémentaire santé et de prévoyance de la compagnie France Télécom concernent ses employés du droit privé. Le service...
Site :
http://123mutuelles.fr
Thèmes liés : mutuelle generale contrat groupe france telecom / mutuelle generale groupe france telecom / mutuelle generale france telecom / mutuelle france telecom / mutuelle de france prevoyance sante
Quelle mutuelle choisir quand on est sénior
Quelle mutuelle choisir quand on est senior ?
Vous avez 55 ans ou plus ? C'est un âge où les dépenses de santé peuvent augmenter, et où le pouvoir d'achat diminue avec la retraite. Le choix de votre complémentaire santé est un sujet sensible. Il faut faire les bons arbitrages, afin d'être couvert sur l'essentiel, tout en préservant son budget.
La santé, un enjeu prioritaire pour les...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Comment bien choisir sa mutuelle - Mona Assurance
Pour bien choisir sa mutuelle en Martinique, il est essentiel d'effectuer certaines démarches. Il peut être intéressant notamment de consulter un comparateur mutuelle. Celui-ci permettra de pouvoir effectuer une analyse claire et précise sur les différentes offres de mutuelles possibles. Sans cela, il est possible de faire un mauvais choix et par conséquent choisir une mutuelle pas adaptée...
Site :
http://mona-assurance.fr
Mutuelle pas cher - Devis en ligne | www.discount-sante.fr
Mutuelle Complémentaire Discount, des garanties confortables.
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Consulter nos offres - Filhet-Allard
accès client
Consulter nos offres
Au delà de la compétence et de l'expertise de nos métiers, Filhet-Allard accueille des personnalités et individualités qui sauront enrichir une équipe de collaborateurs capables de créer et d'innover pour nos clients. Nous sommes convaincus que la qualité des hommes et des femmes de l'entreprise font la qualité du service que nous apportons.
Assistant...
Site :
http://www.filhetallard.com
Résilier votre mutuelle santé Pacifica : Aide, Conditions ...
Blog
Résilier une mutuelle Pacifica
La complémentaire santé de Pacifica offre une multitude de formules de base ainsi que des formules améliorées pour tous les particuliers. En réalité, Pacifica est une filiale du géant Crédit Agricole qui se consacre dans l'assurance dommages. D'ailleurs, avec toutes ses offres le groupe ne propose des garanties complémentaires pour une somme minimum...
Malakoff Médéric Boutique Paris St Lazare : mutuelles
Veuillez saisir des mots-clés dans le champ de recherche.
Vous êtes un particulier
Malakoff Médéric Boutique Paris St Lazare
Santé | Prévoyance | Épargne | Retraite
Par SMS:
fr, frontoffice.pos.address_request.wrong_email
Un message contenant les coordonnées et le plan d'accès à votre contact local vous a été envoyé.
N'hésitez pas à le solliciter, il vous attend !
Horaires...
Site :
http://reseau.malakoffmederic.com
Thèmes liés : sante assurance deces / assurance complementaire sante pour retraite / assurance mutuelle complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante mederic
Comment choisir sa mutuelle senior ? | Logement Seniors
Comment choisir sa mutuelle senior ?
mis en ligne le 08 juin 2018 à 17:50:14 par Michèle
a - A +
Arrivé à la retraite, il est important de se pencher sur les différentes mutuelles seniors existantes. Les seniors sont plus vulnérables et leurs besoins en soins médicaux grandissent en vieillissent. Les soins médicaux, les examens, les visites chez le médecin se multiplient et certaines...
SwissLife mutuelle santé : zoom sur ses remboursements et ...
Vous cherchez la meilleure assurance santé ? Alors découvrez la formule « Santé Particuliers » de SwissLife. Elle est à des tarifs raisonnables et ses remboursements sont adaptés selon le souhait de l'assuré.
Un simple comparatif mutuelle permet de distinguer ses atouts et l'efficacité de ses formules.
Plus de détails sur cette formule de complémentaire santé conçue par SwissLife...
Apprentis et mutuelle d’entreprise obligatoire - eovi-mcd.fr
mutuelle-obligatoire-apprenti
Apprentis et mutuelle d'entreprise obligatoire
Depuis le 1er janvier 2016, les complémentaires santé d'entreprise sont obligatoires au bénéfice de tous les salariés, et les apprentis ne font pas exception : même si ces jeunes âgés de 16 à 25 ans disposent d'un contrat de travail particulier associant formation en entreprise et enseignements dispensés dans...
Site :
eovi-mcd.fr
Apicil Mutuelle - Devis mutuelle : Apicil Mutuelle
Apicil Mutuelle
12 juin 2014
APICIL est l'acronyme de l'Association de Prévoyance Interprofessionnelle des Cadres et Ingénieurs de la région Lyonnaise. Son origine date de 1938, lorsque Georges Villiers crée l'Association Métallurgique de Prévoyance (AMP), avec le soutien des sociétés de l'industrie métallurgique, de leurs dirigeants surtout, qui souhaitaient la naissance d'un système...
Site :
http://www.devis-mutuelle.org
Thèmes liés : devis mutuelle sante apicil / mutuelle sante senior apicil / mutuelle sante apicil / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle complementaire sante avec devis
Complémentaire obligatoire et CDD - Mutuelle-obligatoire ...
Navigation: Accueil » Comprendre la mutuelle »Complémentaire obligatoire et CDD
Complémentaire obligatoire et CDD
Voici une question de Ray qui concerne les délais d'adhésion à une mutuelle d'entreprise dans le cas d'un CCD de 2 mois.
Vous avez des questions également ?
On y répond dans cette rubrique !
Ma belle fille a intégré une entreprise distribuant une marque de vêtements...
gan.fr www.gan.fr - Sites Comme
AXA assurance auto, assurance habitation, mutuelle santé, prévoyance, retraite et épargne
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AXA : Assurance et Banque en ligne. Nous vous accompagnons au long de votre vie. Retrouvez toutes vos assurances et services bancaires sur www.axa.fr.
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Assurance en ligne : assurance auto, habitation, complémentaire santé - Eurofil
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Obtenez gratuitement votre devis d'assurance Auto et Habitation EUROFIL : votre tarif d'assurance en ligne en quelques minutes. Souscription immédiate, devis auto et devis habitation...
Site :
https://www.sitescomme.com
La Mutuelle du Midi - Avis et conseils | Avis et conseils
Résiliation
La Mutuelle du Midi
L'un des prestataires majeurs en complémentaire santé et en prévoyance, la Mutuelle du Midi créée depuis 1848 propose des produits intéressants et des garanties solides afin de couvrir la part restant à charge de ses adhérents. Ceux-ci peuvent être des jeunes, des seniors, des entreprises, des jeunes actifs ou des familles. Entouré d'un réseau de 16...
Site :
http://www.lemutuelle.com
Comment bien choisir sa mutuelle à Mayotte
Comment bien choisir sa mutuelle à Mayotte
Comment bien choisir sa mutuelle à Mayotte
Suite à une volonté de réduire la dette de l'état, de nombreuses mesures ont dû être prises, notamment pour réduire le déficit de la Sécurité Sociale. Parmi elles, la réduction de la liste de médicament pris en charge par la sécurité sociale ainsi que la diminution des remboursements pour un...
Site :
http://assurance-mayotte.fr
SMAM Mutuelle - Zoom sur SMAM Mutuelle
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SMAM Mutuelle
SMAM Mutuelle a su fonder sa réputation sur l'expérience. Une équipe de professionnels prend en charge le...
Site :
http://www.mutuelle-sante.net
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SWISSLIFE.FR ESPACE CLIENT - Informations Pratiques
SWISSLIFE.FR ESPACE CLIENT
SWISSLIFE.FR ESPACE CLIENT
SWISSLIFE.FR ESPACE CLIENT
Swisslife est un groupe suisse, spécialisé dans les assurances et complémentaires santé. Elle offre des prestations aux particuliers, qui peuvent souscrire à des assurances en ligne. Le site Internet Swisslife n'est pas très convivial mais il permet tout de même de connecter à son...
Site :
informationspratiques.com
Thèmes liés : souscrire assurance sante en ligne / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance ligne sante / assurance complementaire sante swisslife / contrat assurance complementaire sante
mutuelle Humanis - Espace Client Pour Les Particuliers
Espace client humanis
Humanis est un groupe de protection sociale qui propose des contrats de complémentaires santé pour les particuliers en France.
Si vous n'êtes pas encore client de cette mutuelle santé, nous vous invitons à vous rendre sur leur site Internet afin de comparer leurs offres de complémentaire mais également leurs offres au niveau retraite et prévoyance.
Pour résumé,...
Site :
espace-client.net
Thèmes liés : mutuelle vauban humanis espace client / mutuelle sante pas cher et bien rembourse / mutuelle vauban humanis adresse remboursement / mutuelle groupe vauban humanis / calcul d un remboursement mutuelle
SMI Mutuelle - Zoom sur SMI Mutuelle (interprofessionnelle)
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SMI Mutuelle
La SMI Mutuelle intervient depuis de très longues années dans le domaine du secours mutuel. Elle représente...
Mutuelle famille Solution 40 - Mes Solutions Mercer
Pour aller plus loin
La souscription à une mutuelle familiale offre-t-elle des avantages ?
A la souscription d'une mutuelle familiale, il est important de se renseigner au préalable sur les tarifs à l'année. En effet, pour appâter le client, certaines mutuelles proposent des offres promotionnelles qui correspondent souvent à des réductions ou à une gratuité sur plusieurs mois. En...
Mutuelle communale, fonctionnement et intérêt pour les ...
La mutuelle communale devient de plus en plus populaire
17 janvier 2017
/ Guide
Si plus de quatre millions de Français n'ont toujours pas adhéré à une mutuelle santé, c'est plus par manque de moyens financiers que par choix. Ils comptent uniquement sur la base du régime de la Sécurité sociale. Or, il s'agit d'une protection qualifiée d'indispensable pour tout le monde, d'où la mise...
Site :
http://www.mutuelle-jadhere.fr
Demande de renseignements : Demande de renseignements ...
Demande de renseignements : Demande de renseignements auprès d'une mutuelle santé complémentaire
Lettre gratuite Santé
Demande de renseignements : Demande de renseignements auprès d'une mutuelle santé complémentaire
Imprimer Envoyer
Exemple
Vous n'avez pas encore de mutuelle ou vous souhaitez changer de mutuelle. Avant de vous engager, vous vous adressez à une (ou plusieurs)...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : tarif mutuelle complementaire sante / choisir sa mutuelle complementaire sante / mutuelle complementaire sante mae / assurance mutuelle complementaire sante / mutuelle complementaire sante optique
www.particulier.ag2rlamondiale.fr Acces client AG2R La ...
Acces client AG2R La Mondiale - www.particulier.ag2rlamondiale.fr
Posté le
par Admin
Retrouvez dans ce tutoriel des instructions simples pour accéder facilement à l'Espace Client AG2R La Mondiale sur le site www.particulier.ag2rlamondiale.fr.
AG2R La Mondiale est un groupe qui offre des services d'assurance et de protection sociale : complémentaire santé, prévoyance, assurance auto,...
Site :
http://www.mon-compte-epargne.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante
assurance complémentaire des salariés qui dépendent de la ...
assurance complémentaire des salariés qui dépendent de la MSA!!
par Céline26 le Mar 09 Fév 2010, 15:06
Ma mère est pésidente de la coop des lavandes et la secrétaire lui téléphone ce matin pour lui dire qu'il y a un problème avec sa fiche de paye de janvier!! On lui a enlevé environ 30EUR pour une assurance complémentaire obligatoire et il y a aussi 20EUR à la charge de...
Date: 2018-06-16 13:12:58
Site :
http://www.agri-convivial.com
Espace client Klesia mutuelle: espace client santé ...
KLESIA mutuelle est un groupe d'assurance et de protection sociale issu de l'association des deux groupes Mornay et D&O. Il s'est spécialisé dans le domaine de la complémentaire santé, retraite, épargne, prévoyance sociale. Le groupe a su gagné la confiance auprès de sa clientèle et a réussi à s'imposer sur le marché et à concurrencer les différentes sociétés d'assurance (...
Site :
https://comptemutuelle.info
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / mutuelle sante prevoyance retraite / klesia groupe mornay mutuelle
Malakoff Médéric, Harmonie | Vie pratique - Le Particulier
C'est le cas de Dentifree (de 1 300 à 1 400 EUR l'implant). Éric Goettmann, son chargé d'information, justifie de tels tarifs par l'organisation de ces centres. [...] Cet été, Kalivia (partenaire d'Harmonie Mutuelle, de Malakoff Médéric) devrait lancer son réseau dentaire et proposer un tarif moyen peu agressif de 1 800 EUR l'implant. [...] Le tourisme médical est en pleine...
Mutuelle de village : quand l'union fait la force - Tous ...
Santé
Mutuelle de village : quand l'union fait la force
Une mutuelle communale, l'idée est simple, pourtant il fallait y penser. La tendance des achats groupés pour faire baisser les prix, déjà existante au niveau des énergies, s'étend désormais au domaine de la santé.
Comment une mairie peut-elle mettre en place une mutuelle de village ? Il suffit de négocier un tarif de groupe auprès...
Site :
http://touslesbudgets.com
Mutuelle d'entreprise obligatoire en 2016 : tout ...
Dès 12.33EUR/mois par salarié.
Mutuelle entreprise obligatoire en 2016 : employeurs, quels sont vos devoirs ?
En tant que chef d'entreprise, vous êtes dans l'obligation de proposer une mutuelle obligatoire à vos salariés depuis le 1er janvier 2016 suite à la loi ANI du 14 juin 2013 prévoyant la généralisation de la couverture santé et cela pour tous les salariés du secteur privé. Il...
Mutuelle Pacifica – Mon Compte Client en ligne
Mutuelle Pacifica - Mon Compte Client en ligne
par Julien o
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La Mutuelle Pacifica, une filiale assurance du groupe Crédit Agricole Assurances, est le 7ème plus gros assureur. Grâce à notre page, vous pourrez accéder à votre compte client Pacifica Mutuelle afin de consulter vos remboursements mais aussi prendre contact par téléphone et adresse avec un...
Mutuelle obligatoire : peut-on résilier la mutuelle d ...
Navigation: Accueil » FAQ »Mutuelle obligatoire : peut-on résilier la mutuelle d'entreprise ?
Mutuelle obligatoire : peut-on résilier la mutuelle d'entreprise ?
FAQ
Sur mutuelle-obligatoire-pme.fr , on répond régulièrement aux questions que vous vous posez à propos de la mutuelle d'entreprise.
Que vous soyez chefs d'entreprise ou salariés, on vous aiguille pour que vous puissiez faire les meilleurs choix. La question qui nous a été posée porte aujourd'hui sur la résiliation.
Question : « est-il possible de résilier la mutuelle d'entreprise après avoir adhéré au contrat groupe, tout en restant...
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https://www.mutuelle-obligatoire-pme.fr
Thèmes liés : mutuelle d'entreprise obligatoire conjoint / conditions resiliation mutuelle entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle obligatoire entreprise resiliation / condition de resiliation d'un contrat de mutuelle