Qu’est ce qu’une Mutuelle Santé - mutuelle.compareo.net

5 Liens externes en rapport avec la mutuelle

Définition

La mutuelle santé , complémentaire santé ou assurance santé à pour but de vous rembourser tout ou une partie de vos dépenses de santé qui ne sont pas couvertes par votre assurance maladie obligatoire.elle vous garantie le complément des remboursements de la sécurité sociale . Elle n'est pas obligatoire. Cette garantie volontaire est souscrite moyennant paiement d'une cotisation.

Distinction mutuelles - compagnies d'assurance santé - complémentaire santé

Une mutuelle (ou société...

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Site : http://mutuelle.compareo.net

Aréas assurances - qui sommes-nous - areas.fr

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Qui sommes-nous ?

7e réseau d'agents généraux en France, Aréas Assurances est un groupe indépendant composé des sociétés d'assurance mutuelles Aréas Dommages et Aréas vie. Avec près de 500 points de vente, Aréas apporte à ses clients des prestations efficaces grâce à une relation de confiance et de proximité.

Aréas propose...

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Site : https://www.areas.fr

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale

Accueil du site de Claude Reichman

___________________________________________________________

Le MLPS communique

Aux termes des articles L 611-20 et R 611-79 du code de la sécurité sociale, les organismes conventionnés par la Caisse nationale du Régime social des indépendants ne peuvent appartenir qu'aux catégories suivantes :

- Organismes régis par le code de la mutualité.

- Sociétés d'assurances régies...

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Date: 2018-06-15 12:31:34
Site : http://www.claudereichman.com

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Le MLPS communique

Aux termes des articles L 611-20 et R 611-79 du code de la sécurité sociale, les organismes conventionnés par la Caisse nationale du Régime social des indépendants ne peuvent appartenir qu'aux catégories suivantes :

- Organismes régis par le code de la mutualité.

- Sociétés d'assurances régies...

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Comprendre la différence entre société d'assurance ...

Comprendre la différence entre société d'assurance, mutuelle d'assurance et institution de prévoyance

Publié le 06/06/2012

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Marché grandement concurrentiel, l'assurance se partage en France entre plus d'un millier de sociétés et de groupes. Cependant, entre société d'assurances, mutuelle d'assurances et institution de prévoyance, difficile parfois de s'y retrouver.

Véritable...

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Site : https://news-assurances.com

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En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la ...

En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la prévoyance a été porté par les contrats collectifs

17 octobre 2017

Trois familles d'assureurs proposent des garanties santé et prévoyance en France : les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale, les sociétés d'assurance régies par le code des assurances et les mutuelles régies par le code de la...

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Site : https://www.mutualite.fr

Prêt immobilier fonctionnaire - Société Générale

Prêt Développement Durable

 

(1) Crédit consenti par et sous réserve de l'acceptation de votre dossier par Société Générale. Pour le financement d'une opération relevant des articles L 313.1 et suivants du Code de la consommation, l'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de 10 jours avant d'accepter définitivement les propositions qui lui sont faites dans l'offre de prêt. La vente immobilière ou la construction est subordonnée à l'obtention du prêt nécessaire à...

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Site : https://particuliers.societegenerale.fr

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En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la ...

En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la prévoyance a été porté par les contrats collectifs

17/10/2017

Trois familles d'assureurs proposent des garanties santé et prévoyance en France : les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale, les sociétés d'assurance régies par le code des assurances et les mutuelles régies par le code de la...

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Date: 2018-06-16 06:20:53
Site : ffa-assurance.fr

En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la ...

En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la prévoyance a été porté par les contrats collectifs

17/10/2017

Trois familles d'assureurs proposent des garanties santé et prévoyance en France : les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale, les sociétés d'assurance régies par le code des assurances et les mutuelles régies par le code de la...

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Date: 2018-06-16 06:45:10
Site : ffa-assurance.fr

Assurance mutuelle des motards — Wikipédia

 (décembre 2016)

Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

L'assurance mutuelle assure tous les types de deux- et trois-roues motorisés : cela en fait le seul assureur « mono-produit », même si elle propose également, de façon très marginale, des contrats...

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Date: 2018-06-15 12:45:46
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Wafa Assurance — Wikipédia

Wafa Assurance est une compagnie marocaine d' assurance qui fait partie du groupe Attijariwafa bank . Depuis 2008, l'entité est leader du secteur de l'assurance au Maroc et depuis 2014 dans le monde Arabe [1] .

Depuis novembre 2016, la SNI et Attijariwafa Bank sont co-actionnaires à parts égales de Wafa Assurance.

Sommaire

La Société Nouvelle d'Assurances (SNA) Fondée en 1972. Quelques mois...

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Date: 2018-06-15 11:51:18
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Société de groupe d'assurance mutuelle — Wikipédia

Société de groupe d'assurance mutuelle

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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La société de groupe d'assurance mutuelle ou SGAM est un statut permettant à des sociétés d'assurance mutuelles ou des Institutions de prévoyance , de droit français, d'encadrer leurs relations financières [1] .

Ce statut a été mis en place par la loi...

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Date: 2018-06-07 15:25:18
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Prospection et vente de la complémentaire santé Arema

Analyse des outils de prospection et de vente

Outils de prospection

Outils de vente

Extraits du rapport de stage

[...] Cette société est ce que l'on appelle une société de courtage dans le domaine des complémentaires de santé. Elle joue donc un rôle d'intermédiaire entre les sociétés mutualistes et les clients finaux, par le biais de contrats d'assurance. La société dispose de trente...

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Site : https://docs.school

Matmut — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

L'Assemblée Générale constitutive de la Matmut (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs Mutualistes) se tient à Rouen le 7 juillet 1961. Elle reçoit son agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance par arrêté du Ministre des Finances en 1962 et elle fait ses premiers pas en proposant un contrat d'assurance automobile.

Au lancement...

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Date: 2018-06-08 11:38:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Quelle différence entre mutuelle et complémentaire santé ...

Quelle différence entre mutuelle et complémentaire santé ?

MIS À JOUR LE :

CONCERNE : Agriculteur | Artisan-Commerçant | Auto-entrepreneur | Dirigeant non-salarié | Dirigeant salarié | Etudiant | Fonctionnaire | Libéral | Retraité | Salarié | Sans activité

L' Assurance maladie ne rembourse pas l'intégralité des frais de santé des assurés .

La complémentaire santé intervient donc...

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Date: 2018-06-16 05:52:29
Site : https://www.previssima.fr

La MAMDA/MCMA devient «Groupe des assurances mutuelles ...

La MAMDA/MCMA devient «Groupe des assurances mutuelles»

Par | Edition N°:208 Le 14/12/1995 | Partager

Très peu développé, le système mutualiste existe depuis 1920. Il progresse lentement, mais sûrement, et dans une discrétion totale.Les résultats du groupe MAMDA/MCMA l'attestent. Cependant, le groupe se sent menacé par le projet de loi portant code des assurances.

Le groupe MAMDA...

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Site : http://www.leconomiste.com

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Attestation mutuelle obligatoire : modèle de lettre ...

attestation-mutuelle

Modèle de lettre employeur pour résilier une complémentaire santé individuelle

Depuis le 1er janvier 2016, toute entreprise se trouve dans l'obligation de fournir une couverture santé à l'ensemble de ses salariés. On parle alors de contrat de mutuelle obligatoire ou encore de mutuelle de groupe. Mais il arrive parfois que ces derniers soient liés par un précédent...

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Site : eovi-mcd.fr

www.macif.fr Mutuelle MACIF : mon compte en ligne

Mutuelle MACIF : mon compte en ligne sur www.macif.fr

par Julien o 

 o  2 Commentaires

La Mutuelle d'Assurance des Commerçants et Industriels de France est une société d'assurance mutuelle qui commercialise des services et produits d'assurance et assistance. Elle possède de nombreuses filiales dont Macif Assistance, Macif-Mutualité, Macifilia, Macif Gestion, Macif Zycie TUW, Mutavie, OFI...

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Site : https://www.votre-espace-client.fr

Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...

Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Macif (homonymie) .

MACIF

La Macif est une société de groupe d'assurance mutuelle (SGAM) française dont le siège est situé à Niort , dans les Deux-Sèvres .

Sommaire

Historique[ modifier |...

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Date: 2018-06-14 15:20:34
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Attestation employeur pour une résiliation d'une mutuelle ...

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Bien réaliser une attestation employeur pour une résiliation d'une mutuelle privée

Un salarié doit avoir une attestation employeur afin de pouvoir résilier une mutuelle, complémentaire ou assurance santé. Pour savoir comment réaliser une attestation employeur pour une rupture de contrat d'une mutuelle privée nous allons découvrir : une lettre type d'une attestation...

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Site : https://omutuelle.fr

Harmonie mutuelle — Wikipédia

La Mutuelle Existence est fondée en 1904. Elle protège 245 000 personnes en complémentaire et gère 75 000 personnes au titre du régime social des indépendants (RSI). Elle est le résultat de plusieurs fusion sur les régions Rhône-Alpes et Languedoc-Roussillon. 4 100 entreprises sont adhérentes au titre des contrats collectifs. Le montant annuel des cotisations s'élève à 120...

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Date: 2018-06-08 11:46:33
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Liste de banques par pays — Wikipédia

Liste de banques par pays

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Cet article contenant une liste doit être recyclé

(novembre 2009).

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .

Cette page présente les entreprises spécialisées...

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Date: 2018-06-08 11:37:19
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Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre ...

Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre mutuelle santé

Résilier ma mutuelle

Mutuelle.com est dédié à la mutuelle santé, c'est pourquoi dans ce dossier, ne sera abordé uniquement et exclusivement la résiliation mutuelle santé d'un contrat d'assurance.

Rappel : un contrat d'assurance, sauf stipulation contraire est conclu pour une durée d'un an.

Vous devez donc en...

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Site : https://www.mutuelle.com

MMA (assurance) — Wikipédia

7200 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents)

1 500 agents généraux ( 3e  réseau d'agents généraux en biens et responsabilités)

1 864 points de vente.

3,3 millions de sociétaires.

7,5 millions de contrat

marge de solvabilité : 312,1 %

55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le réseau...

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Date: 2018-06-08 11:37:53
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Thèmes liés : mutuelle du mans assurance vie / societe de groupe d'assurance mutuelle covea / mutuelle du mans assurances iard / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale

MMA (assurance) — Wikipédia

7200 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents)

1 500 agents généraux ( 3e  réseau d'agents généraux en biens et responsabilités)

1 864 points de vente.

3,3 millions de sociétaires.

7,5 millions de contrat

marge de solvabilité : 312,1 %

55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le réseau...

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Date: 2018-06-08 11:37:53
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Mutuelle étudiante, Assurance complémentaire santé ...

Santé Responsable / Confort Responsable**

Oui

Ce tableau est communiqué à titre indicatif. L'ensemble des conditions de mise en oeuvre est décrit dans les conditions générales du contrat, disponibles sur simple demande écrite.

Tous les pourcentages exprimés au sein du tableau  se calculent par référence au tarif de base de remboursement du Régime Obligatoire et en intègrent le...

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Site : https://www.macsf.fr

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / contrat d'assurance sante responsable / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat assurance sante non responsable

Covéa — Wikipédia

Débuts sous forme de société de réassurance mutuelle[ modifier | modifier le code ]

En 1999, à l'initiative de la Mutuelle d'assurance des artisans de France (MAAF) et des Mutuelles du Mans Assurances (MMA) , la société de réassurance mutuelle Covéa est fondée. En 2000, elle rejoint l'alliance européenne EurAPCo . En 2001, elle crée sa première filiale, Covéa Fleet, que suivront...

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Date: 2018-06-10 10:01:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale

Mutuelle obligatoire. Informations sur les mutuelles santé ...

Mutuelle obligatoire. Informations sur les mutuelles santé obligatoires

La mise en place d'une mutuelle obligatoire d'entreprise ou de groupe apporte en principe aux salariés une meilleure couverture santé à un tarif généralement plus attractif que s'ils s'assuraient à titre individuel. Voici les précisions que nous pouvons apporter à propos des mutuelles obligatoires.

Droit code travail...

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Site : https://www.mutuelle.com

Assurance etudiant - Assurance voyage - AXA

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Remboursement des frais...

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Date: 2018-06-15 18:29:38
Site : https://www.axa.fr

» PARTENAIRES - veralis-sante.fr

Revoir vos anciens devis

» PARTENAIRES :

Véralis, spécialisé dans la complémentaire santé, est partenaire du groupe AZUR assurances, SWISSLIFE, AMIS, GIRPE, ASAF, APRIL groupe, ECA, etc.

En 1834,à la Rochelle, peinés par le désoeuvrement de leurs concitoyens, quelques ouvriers décident de créer la Société de Secours Mutuels des Arts et Métiers.

L'Assemblée Générale du...

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Site : https://www.veralis-sante.fr

Le Groupe - CNP Assurances

Le groupe CNP Assurances est présent sur deux continents aux dynamiques complémentaires : l'Amérique latine, qui connait un fort développement, et l'Europe, où le vieillissement de la population engendre des besoins croissants.

Notre gouvernance

Entreprise du groupe Caisse des Dépôts, CNP Assurances est ancrée dans le secteur public.

Cotée depuis 1998, CNP Assurances s'appuie sur un...

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Site : http://www.cnp.fr

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / difference entre mutuelle assurance et prevoyance / mutuelle assurance vie classement

Comment est constitué le marché des complémentaires santé

Comment est constitué le marché des complémentaires santé ?

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Publié le 20 Mai 2016

Écrit par&nbspHumanis

Rappel du contexte : en France, l'Assurance maladie obligatoire couvre seulement une partie des coûts occasionnés par les soins. Afin de diminuer le "reste à chargereste à...

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Date: 2018-06-15 18:09:15
Site : https://humanis.com

Top 20 des meilleures compagnies assurance vie au Québec ...

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En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions

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Vous êtes perplexe au prospect de trouver la meilleure assurance vie pour vous et vos proches ? Vos idées se bousculent et vous n'arrivez pas...

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Site : https://comparerassurancevie.ca

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante

Les Echos Études - Le marché de l assurance santé ...

K

Le marché de l’assurance santé complémentaire en France

Regroupement et consolidation à l'aune de Solvabilité II, différenciation de l'offre santé et optimisation de la gestion des risques

À partir de 3 150 EUR HT

Publiée en novembre 2010

À partir de 3 150 EUR HT

Redigée en français

Entreprises analysées

Un marché de la complémentaire santé saturé et...

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Site : https://www.lesechos-etudes.fr

Groupama — Wikipédia

Histoire ancienne[ modifier | modifier le code ]

L'histoire de Groupama remonte à la fin du XIXe  siècle par les agriculteurs qui recherchaient des solutions d'assurance adaptées à leurs besoins bien spécifiques.

Le 22 décembre 1840, la première mutuelle agricole locale « Incendie » est créée par les agriculteurs à Mions dans le Rhône . La loi du 4 juillet 1900 fixe le cadre...

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Date: 2018-06-08 11:35:40
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / caisse generale d'assurances mutuelles / caisse generale d assurance mutuelle

Mutuelle d'entreprise : toutes les réponses à vos questions

QUI EST CONCERNÉ ?

Quelles structures doivent instaurer une mutuelle collective ?

On parle souvent de "mutuelle d'entreprise" ou de "mutuelle de groupe" pour simplifier, mais il s'agit globalement d'une mutuelle collective.

La généralisation des complémentaires santé s'applique à toutes les structures du secteur privé employant des salariés : entreprises, associations,...

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Site : https://mutuelle.dispofi.fr

Quand l’assurance ne veut plus de vous | SOS conso

Joffrey R., assuré au Gan pour son habitation, a eu la surprise d'apprendre au mois de mai que la compagnie allait résilier son contrat au 1er août, lorsque celui-ci arriverait à échéance.

Le service « suivi des contrats » lui a envoyé la lettre-type suivante :

.

« Je suis au regret de vous informer que ce contrat sera sera résilié à effet du 01/08/2016 à zéro heure,...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : lettre type resiliation contrat d'assurance mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle

Accueil - Libre Assurances

Le meilleur comparateur mutuelle santé

Libre Assurances, courtier en mutuelle santé et autres assurances

Actualités

À quel moment est-il possible de changer, diminuer/augmenter les garanties ?

Toutes les mutuelles n'accordent pas forcément ce droit de modifier les garanties en cours d'année. Afin de savoir si votre contrat de santé comporte des clauses à ce sujet, Libre Assurances vous...

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Site : https://www.libreassurances.fr

Comment résilier ma mutuelle | Mutuelle France

Comment souscrire un contrat Pourquoi choisir MutuelleFrance Complémentaire santé pas chère Réaliser un devis santé L'assurance santé en France Une mutuelle près de chez vous Assurance perte d'autonomie Santé Sénior Assurance maladie Nos avantages Dentaire Optique Maternité Hospitalisation Comment résilier un contrat Lettre de résiliation

Comment résilier une mutuelle santé conclue...

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Site : http://www.mutuellefrance.fr

Niort — Wikipédia

France Culture sur 96.4 FM.

- Ces 3 stations émettent depuis le site TDF de la Brousse à Maisonnay .

France Bleu Poitou , radio locale publique émettant depuis Poitiers , sur 101.0 FM.

- Ces deux stations émettent depuis le site TDF de l'Usine des Eaux, rue du Vivier à Niort.

Économie[ modifier | modifier le code ]

Longtemps important centre de chamoiserie (en témoigne le nom du club de...

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Date: 2018-06-14 02:17:05
Site : https://fr.wikipedia.org

Mentions légales - AXA

Informations générales

Directeur de la publication : Antoine DENOIX

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Numéro de téléphone : 01 49 49 40 00

Information sur les produits et services

L'information...

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Date: 2018-06-15 17:54:56
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Création d'une société d'assurance / Création d'entreprise

6204 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

Ceci n'est qu'un extrait

Citation :

La législation impose d'autre part aux sociétés d'assurances un fonds de garantie minimum, et ce, indépendamment du chiffre d'affaire de l'entreprise. Ce fonds de garantie minimum doit être d'au moins 3 millions d'euros environ, pour les risques viagers, la RC et le crédit-caution, et d'au moins 2...

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Site : https://www.experatoo.com

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Groupe SMA — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

SMA est né de SMABTP, fondé par la chambre syndicale de maçonnerie parisienne en 1859, pour garantir les accidents du travail de ses membres [1]  ; SMAvie BTP a été fondée en 1933 pour les assurances de personnes (vie, épargne, retraite, prévoyance, santé) [2] .

Les origines[ modifier | modifier le code ]

La Société d'assurance mutuelle contre...

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Date: 2018-06-08 11:50:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Axa — Wikipédia

Les débuts d'Axa : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]

L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...

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Date: 2018-06-09 13:39:57
Site : https://fr.wikipedia.org

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La mutuelle entreprise obligatoire en 2016 - Mutuelle dentaire

Fonctionnement de la mutuelle entreprise

La mutuelle entreprise est devenue obligatoire en 2016 ! La généralisation de la mutuelle entreprise, voici ce qu'a prévu la loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013, issue de l'ANI, l'Accord National Interprofessionnel, datant du 11 janvier 2013. Qu'est-ce qui va changer pour les entreprises en France ? La généralisation de la mutuelle...

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Site : https://dentairemutuelle.com

Mutuelle de la Depeche du Midi - lesmutuelles.info

MUTUELLE DE LA DÉPECHE DU MIDI

Modifiée le 27/04/2017

 

La Mutuelle de La Dépêche du Midi a été créée en 1902, sous le nom de "Société de Secours Mutuel", c'est une Association qui regroupait à l'epoque les employés du Journal "La Dépèche" situé à Toulouse(31).

 

En 1947, le journal "La Depèche" devient "La Dépèche du Midi", qui après une fermeture temporaire, regroupera une Mutuelle Santé en 1949 pour les employés du groupe nommée "Mutuelle de La Dépèche du Midi".

 

La Mutuelle de la Dépêche du Midi a deux...

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Site : https://www.lesmutuelles.info

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Maif Assurance Compte personnel – Maif.fr

Maif Assurance Compte personnel - Maif.fr

Posté le

par Pierre Durok

La MAIF fait partie avec Macif et MATMUT des trois mutuelles formant la société d'assurance mutuelle SGAM. Partenaire de plusieurs structures bancaires comme la Socram Banque, elle offre des services d'assurance, de credit et d'epargne.

Aussi, vous pouvez ouvrir un compte à terme ou un compte courant ou souscrire au produit...

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Site : http://www.compte-assurance.fr

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Crédit mutuel — Wikipédia

Les origines[ modifier | modifier le code ]

Le Crédit mutuel trouve son origine dans un mouvement mutualiste qui apparaît en 1847 en Rhénanie sous l'impulsion de Frédéric-Guillaume Raiffeisen (Friedrich Wilhelm Raiffeisen).  Prenant conscience des difficultés de ses administrés lors de la crise économique et alimentaire, il essaie d'y remédier en fondant une « Association pour le...

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Date: 2018-06-08 11:42:00
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MNH, mutuelle hospitaliers, offre complémentaire santé et ...

Mutuelle Hospitaliers

MNH, la Mutuelle Nationale des Hospitaliers

Dans le système de santé français, les dépenses en soins de santé, hospitalisation et actes médicaux sont couverts partiellement par l'Assurance maladie, une branche de la Sécurité sociale.

Les sommes restant dues peuvent être prises en charge partiellement ou totalement par les mutuelles, les sociétés d'assurance ou les...

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Site : https://www.navi-mutuelle.com

Sociétés de groupe d'assurance mutuelle - L'Argus de l ...

Sociétés de groupe d'assurance mutuelle

Par La rédaction de l' Argus de l'Assurance -

Publié le

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Décret no 2002-943 du 26 juin 2002 pris pour l'application de l'article L. 322-1-3 du code des assurances et relatif aux sociétés de groupe d'assurance mutuelle et aux conventions d'affiliation (J.O. du 28 Juin 2002 page 11166)

Le...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

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