Articles sélectionnés pour le thème : conditions de resiliation d'une mutuelle sante
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HCR Santé : votre mutuelle est née - HR Infos
maternité,
autres : transport accepté, pilule et patchs contraceptif non remboursés.
Ainsi que des actes de prévention (exemples : sevrage tabagique). Pour plus d'informations, vous trouverez en annexe un tableau détaillant l'ensemble des garanties.
Il s'agit de garanties visant à assurer le remboursement aux salariés des médicaments et autres soins, tels que l'optique ou le dentaire.
Les...
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MUTUELLE FONCTIONNAIRES : Santé & équité !CFDT ORANGE LORRAINE
Cinq groupes mutualistes, ont eu jusqu'au 21 août 2017 pour rendre leur copie à l'appel d'offre contrat collectif santé des fonctionnaires.
La CFDT veille à ce que les fonctionnaires qui seront concernés par ce nouveau contrat ne se retrouvent pas dans une situation antérieure qui leur était défavorable !
Pourquoi un accord collectif « santé » ?
L'Accord National Interprofessionnel...
Site :
http://cfdt-orangelorraine.com
ASAF & AFPS - assurance-sante - Avis de olivender
Mauvaise
0 5 2,5
je vous prévient de ne pas prendre cette mutuelle pour simple et bonne raison qu'il est impossible de résilier cette mutuelle après ma deuxième demande trois mois après je me retrouve avec un recouvrement de 774EUR de non payer car il ne voulais pas me résilier
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rien
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je vous prévient de ne pas prendre cette mutuelle pour simple et bonne raison qu'il est impossible de résilier cette mutuelle après ma deuxième demande trois mois après je me retrouve avec un recouvrement de 774EUR de non payer car il ne voulais pas me résilier
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https://www.opinion-assurances.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance mutuelle sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / delai de resiliation d'un contrat d'assurance sante / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / contrat d assurance complementaire sante
Que devient la portabilité de la prévoyance en cas de ...
Régime prévoyance « risques lourds »
Sont concernées les autres garanties de prévoyance.
Sont ainsi visées les garanties liées au risque décès ou aux risques d'incapacité de travail ou d'invalidité.
Un régime de portabilité qui a connu de nombreuses évolutions ¶
Historiquement, la portabilité de la prévoyance a été instaurée par :
La loi Évin n°89-1009 du 31...
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https://www.legisocial.fr
[Message Modéré] mutuelle santé - Forum Que Choisir
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Message par kandro » 16 Jan 2015, 14:30
1 Oui, en effet, on ne devrait jamais signer à l'avance. Il faut croire que je ne suis pas suffisamment parano : on m'écrit des choses (sur le site), j'y crois... La moralité fait partie de ma profession d'infirmière. En plus, une fois l'inscription faite, je n'ai jamais reçu de contrat à renvoyer signé, comme par exemple pour mon assurance...
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https://forum.quechoisir.org
Assurance Complémentaire Santé - LCL
Téléchargez la fiche en PDF
Qu'est-ce que l'Assurance Complémentaire Santé ?
L'Assurance Complémentaire Santé complète le remboursement du régime obligatoire d'assurance maladie pour vos dépenses de santé. Si vous bénéficiez d'un contrat collectif chez votre employeur, elle vous permet d'améliorer vos remboursements.
Pourquoi souscrire ?
Prise en charge des frais de soins courants,...
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https://particuliers.lcl.fr
Convention collective nationale des cadres du bâtiment, du ...
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1.1 - Champ d'application territorial
La présente convention collective régit en France, à l'exclusion des DOM-TOM, les relations de travail entre :
d'une part, les employeurs dont l'activité relève d'une des activités énumérées à l'article 1.2 ci-dessous,
d'autre part, les cadres qu'ils emploient à une activité de travaux publics, sur le...
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https://www.cfdt-construction-bois.fr
Mutuelle senior sans délai de carence - ma-sante-senior.fr
> Mutuelle senior sans délai de carence
Mutuelle senior sans délai de carence
Le délai de carence est parfois connu sous d'autres noms : délai d'attente ou délai de stage. Il désigne une période qui s'écoule après la souscription à une mutuelle durant laquelle les garanties prévues par le contrat ne s'appliquent pas encore. Face à ce délai de carence qui peut être perçu comme un...
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https://ma-sante-senior.fr
Adresse Pacifica Assurance Résiliation: Comment résilier?
Accueil > Compte > Assurance > Résiliation Pacifica Adresse
Résiliation Pacifica Adresse
Pacifica assurance est une filiale de Crédit Agricole et qui propose des contrats d'assurances dommages et complémentaire santé. Elle est commercialisée par les caisses de CA et LCL. Plusieurs assurés, cependant, peuvent résilier leur contrat de protection juridique à tout moment. Voici toutes les...
Site :
https://supprimer.net
Comparer mutuelle | AG Conseil courtage en assurances
AG Conseil
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AG CONSEIL : Pour votre mutuelle senior la meilleure façon de comparer tous les prix du marché et de s'assurer en fonction de ses besoins réels ! Pour chaque besoin, une compagnie spécifique !
AG CONSEIL : La meilleure façon de comparer tous les prix du marché et de s'assurer en fonction de ses besoins réels ! Pour chaque besoin, une compagnie spécifique !
RAPPEL...
Site :
http://ag-conseil.fr
Surcomplémentaire psychiatrie : que rembourse-t-elle en ...
Assurance de la Banque Postale
Surcomplémentaire psychiatrie : quels remboursements permet-elle en cas d'hospitalisation ou de consultation du psychiatre ?
Une surcomplémentaire psychiatrie rembourse les restes à charge laissés par la sécurité sociale et la mutuelle santé de l'assuré pendant un traitement neuropsychiatrique. En cas de consultation d'un praticien du secteur 2 (psychiatre...
Mutuelle 341 – La mutuelle santé proche de vos besoins
Qui sommes-nous ?
La Mutuelle d'Entreprise 341 est un organisme régi par le code de la mutualité.
Elle a pour objet de couvrir et d'assurer la prévention des risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie, ainsi que la protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.
Au-delà de la prise en charge du complément des frais...
Site :
http://www.mutuelle341.com
Thèmes liés : demande de prise en charge de la mutuelle / prise en charge de la mutuelle par l'employeur / prise en charge de la mutuelle par l'entreprise / delai de resiliation d'une mutuelle sante / resiliation contrat d'assurance mutuelle sante
Comment changer de mutuelle en cas de déménagement ?|Infos ...
Certaines mutuelles excluent certaines zones comme les Territoires d'Outremer par exemple ou les Collectivités d'Outremer comme Mayotte. Par ailleurs, votre choix de mutuelle peut tenir compte de spécificités locales. Les tarifs de convention ne sont pas toujours les mêmes en outremer qu'en métropole. Si vous partez vivre à la Réunion, mieux vaut alors comparer les mutuelles de la Réunion pour faire votre choix.
Si vous partez à l'étranger
Vous pouvez résilier votre mutuelle en cas départ à...
Date: 2018-06-16 02:38:54
Site :
http://www.resiliation-mutuelle.fr
Mutuelle, complementaire sante - mutuelle sante animaux ...
(1) Tarif valable pour une personne âgée de 20 ans bénéficiant du régime Alsace-Moselle avec la formule Locostia 1 ou 2 en optant
pour un paiement annuel.
(2) Tarif valable pour un 1 pièce dans le département 90 avec la formule éco en optant pour un paiement annuel.
(3) Tarif valable pour un chat âgé de 3 à 12 mois avec la formule réduite en optant...
Site :
eca-assurances.com
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pour un paiement annuel.
(2) Tarif valable pour un 1 pièce dans le département 90 avec la formule éco en optant pour un paiement annuel.
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Site :
eca-assurances.com
FAQ | Néoliane Santé & Prévoyance
Remboursements santé
Je suis remboursé à 100%, qu'est-ce-que cela veut dire ?
Par « remboursement à 100% », il faut comprendre "à 100% du Tarif de Convention (TC)". Il est donc possible que la totalité de votre dépense ne vous soit pas remboursée.
Ces "100%" s'appliquent en fait sur la base de remboursement fixée par la Sécurité Sociale, et non sur les honoraires qui vous sont...
Site :
http://www.neoliane-sante.fr
[Résolu] Resilier Mutuelle ASAF - GIEPS - AXA - hausse ...
Re: Resilier Mutuelle ASAF - GIEPS - AXA - hausse tarif refus
par gui62112 » Mer 04 Fév, 2015 à 12:51:32
Ce contrat n'est pas une indivivuelle Santé mais un contrat "Groupe", qui laisse la possibilité à l'assuré de résilier au 1er janvier de chaque année en respectant un préavis de 2 mois ( et non 3, contrairement à un contrat individuel)
J'ai souscrit mon contrat de manière...
Site :
https://forum.lesarnaques.com
Thèmes liés : asaf mutuelle resiliation / asaf mutuelle gieps / gieps mutuelle resiliation / asaf mutuelle axa / resiliation mutuelle axa
Lettre de résiliation de votre mutuelle santé
Contenu de la lettre (modifiable)
Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur,...
Site :
https://lettre-recommandee.resilier.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / lettre resiliation mutuelle sante gratuite / lettre de resiliation mutuelle sante / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation mutuelle lettre gratuite
Lettre de résiliation de votre mutuelle santé
Contenu de la lettre (modifiable)
Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur,...
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https://lettre-recommandee.resilier.fr
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Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...
par Julie2705 » 25 Août 2014, 06:36
Bonjour Michel,
Tout d'abord merci pour vos réponses toujours très complètes
Pour répondre à vos questions. Premierement je ne possède pas de contrat de complémentaire santé lié à ma profession.
Enfin en recherchant le règlement mutaliste, voilà ce qu'il prévoit encas de résiliation :
"ARTICLE 5 RÉSILIATION
5.1. Résiliation à l'initiative du...
Site :
https://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation d'une mutuelle sante pour changement de situation / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / lettre resiliation contrat d'assurance sante / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle
Toutes les aides pour la famille monoparentale et parent isolé
Les aides pour les familles monoparentales et parents isolés sont nombreuses et variées. Au delà des aides classiques, il est intéressant de découvrir des aides pour la garde des enfants, pour le logement, pour les loisirs ou simplement des astuces pratiques ! Afin de s'y retrouver dans la jungle des aides, voici notre guide.
Les aides liées à la procédure de divorce
Pension...
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https://www.parent-solo.fr
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Comparateur Assurance Prêt Immobilier - reassurez-moi.fr
Les avantages des courtiers d'assurance crédit en ligne
L'assurance de prêt immobilier est-elle obligatoire en 2018 ?
L'assurance de prêt immobilier est une assurance obligatoire pour l'immense majorité des emprunteurs qui font un emprunt. En effet, les banques la demandent systématiquement pour tout crédit immobilier afin d'être couvert en cas de problème de santé, maladie de...
Site :
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BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2018-06-15 08:16:08
Site :
http://www.fbls.net
Lettre de résiliation pour une mutuelle santé
(les 3 champs sont modifiables)
Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Etape suivante
Les champs suivis d'un * sont obligatoires
Conformément à la loi "informatiques et libertés", vous pouvez exercer votre droit...
Site :
https://www.lettre-resiliation.com
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / modele lettre resiliation mutuelle sante gratuite / modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation mutuelle sante modele / lettre resiliation mutuelle sante gratuite
Crédit Agricole Brie Picardie - Mutuelle, complémentaire ...
Véhicule
Mutuelle, complémentaire santé : en changer quand on part en retraite ?
Lorsque l'on part à la retraite, il n'est plus possible de bénéficier comme auparavant de la complémentaire santé de son entreprise. Sous certaines conditions, on peut toutefois décider de poursuivre à titre individuel ce contrat. A défaut, il faut en choisir un autre.
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Etre couvert...
Connexion à mon espace client assurance macif.fr
Compte Assurance > Ouvrir compte assurance > Macif mon espace client assurance
Macif mon espace client assurance
Macif est une compagnie d'assurance mutualiste qui propose des produits dans le domaine de l'assurance (auto, mot, scooter, complémentaire santé...) et Banque. Vous pouvez visitez le site macif.fr pour découvrir les services et offres de celle-ci et se connecter à votre...
Site :
https://compteassurance.com
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation contrat d'assurance mutuelle sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / lettre resiliation contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle
Lettre de résiliation pour une mutuelle santé Axa
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Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
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Lettre de résiliation pour une mutuelle santé April
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Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
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Lettre de résiliation pour une mutuelle santé Matmut
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Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
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Lettre de résiliation pour une mutuelle santé LMDE
(les 3 champs sont modifiables)
Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
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Conformément à la loi "informatiques et libertés", vous pouvez exercer votre droit...
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Thèmes liés : lettre de resiliation mutuelle sante lmde / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / modele lettre resiliation mutuelle sante gratuite / lettre de resiliation mutuelle sante modele / modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle
Quelle est la meilleure assurance chien ? - Mutuelle ...
Quelle est la meilleure assurance chien ?
Les pièges à éviter pour obtenir la meilleure mutuelle chien :
Il n'existe qu'une seule solution pour trouver la meilleure assurance chien c'est comparer pour éviter les pièges. Effectivement, le nombre d'offres est tellement grand que tous les propriétaires doivent comparer. Savoir identifier la meilleure assurance c'est porter son attention sur...
Date: 2018-06-16 12:45:31
Site :
http://mutuelle-animaux.info
La CMU Complémentaire - Mutuelle santé
Accueil > Les différentes aides santé selon votre situation > La CMU Complémentaire
La CMU Complémentaire
La Couverture Maladie Universelle Complémentaire, est une protection complémentaire s'additionnant à la CMU de base et délivrée sous critères de ressources. Elle donne accès aux soins à des personnes ayant de faibles revenus et résidant en France de façon stable et régulière....
Site :
https://mutuelle.fr
mutuelle frontaliers
22*150% = 33 EUR
12 EUR
En revanche si vous consultez un médecin qui pratique des honoraires libres (dépassement d'honoraires), la sécurité sociale utilisera une autre base de remboursement appelé tarif d'autorité. Il est extrêmement faible et sans mutuelle, autant dire que l'essentiel de la charge sera supporté par l'assuré.
Ces exemples prouvent qu'avant de choisir une complémentaire...
Date: 2018-06-16 10:38:14
Site :
http://www.frontaliers-suisse.fr
Prêt immobilier fonctionnaire : Quelles sont vos ...
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 29/03/18 à 19h22
Bonjour MAPI 75,
Vous pouvez bénéficier du cautionnement et des assurances proposées par la MGEN.
Pour pouvoir prétendre au prêt à taux zéro, il faut respecter les normes de recevabilité.
MAPI 75, le 29/03/18 à...
Date: 2018-04-17 10:35:21
Site :
cyberpret.com
Guide et Comparatif des assurances décès ...
Guide et Comparatif des assurances décès
Un décès est toujours une épreuve pour les proches. Ils doivent faire face à la tristesse que provoque la disparition d'un être cher et très vite, ils doivent également faire face à des soucis d'ordre financier.
Pour éviter cela à votre entourage, l'assurance décès peut être une solution.
Elle permet de mettre à l'abri vos proches...
[Résolu] Annulation complémentaire santé ACM (Assur ...
Message par Nathan_France » 26 sept. 2017, 11:40
Bonjour.
En juin dernier, j'ai souscrit un contrat de complémentaire santé aux ACM (les Assurances du Crédit Mutuel) avec un effet différé au 1er janvier 2018.
En effet, je pensais résilier fin 2017 mon contrat de complémentaire santé actuel (chez SWISSLIFE) pour ne garder que les ACM en 2018.
Malheureusement, entre temps, mon état de...
Site :
http://forum.net-litiges.com
Tribunal de grande instance de Paris Ordonnance de référé ...
Tribunal de grande instance de Paris Ordonnance de référé 14 janvier 2013
Swisslife prévoyance et santé / Vital assurances
assurance - concurrence déloyale - contrefaçon - courtier - dépôts - licence - logo - marque - revendeur - risque de confusion - site internet
FAITS ET PROCÉDURE
La société Swisslife prévoyance et santé qui est une société d'assurance a confié à la...
Site :
https://www.legalis.net
Bail Commercial - Formulaire à Remplir Word & PDF
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT
ARTICLE 1 - SITUATION DES PARTIES
Le preneur et le bailleur certifient qu'ils ne font en aucun cas l'objet d'une mesure ou procédure judiciaire, liquidation judiciaire, redressement judiciaire, et disposent pleinement de leur capacité.
Les deux parties certifient également n'avoir jamais été en état de faillite personnelle.
ARTICLE 2 - OBJET
Par le...
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Location vide : durée du contrat, congé, préavis, fin de ...
Plusieurs durées de location sont possibles ( article 10 de la loi du 6 juillet 1989 ) :
contrat de six ans minimum : il est obligatoire lorsque le bailleur est une personne morale (société immobilière, société d'assurance, mutuelle, banque, etc.),
contrat de trois ans minimum : il est réservé aux bailleurs personnes physiques, qui peuvent, bien sûr, conclure également des contrats...
Date: 2018-06-16 10:15:58
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : lettre type resiliation contrat d'assurance mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / delai de resiliation d'un contrat d'assurance sante / lettre resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance mutuelle sante
Résiliation de mutuelle - Modèle gratuit de lettre
Faite à (Ville), le (Date).
Lettre recommandée avec avis de réception.
Objet : Résiliation mutuelle
Madame, Monsieur,
Je vous informe, par la présente lettre recommandée avec accusé de réception, de ma décision de résilier mon contrat d'assurance souscrit chez vous le (date de début de contrat) et portant le numéro (N° de police d'assurance).
(Option 1 : Entendu que je...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Contrats publics et collectivités territoriales : l ...
Eric Gintrand, avocat, directeur du département droit public du cabinet Fidal, revient sur les principaux enseignements de la jurisprudence relative aux contrats publics, en 2013.
Cet article fait partie du dossier:
Règlements, pratiques, concurrence : gérer au mieux l'achat public et ses marchés
1.1. SPLA - exception « in house » ( CE, 6 novembre 2013, Commune de Marsannay-la-Côte : req....
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance du batiment et des travaux publics / convention collective mutuelle d'assurance / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / contrat d'assurance sante collectif